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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM
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SOLS ET SOLUTIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLS ET SOLUTIONS
PEINTURES TLM S.A

Numéro de dépôt :
1659407
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2011
SOLS ET SOLUTIONS de PEINTURES TLM

Présentation de la marque SOLS ET SOLUTIONS

Déposée le 2 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLS ET SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM domicilié(e) route de Chambon, 03410 PREMILHAT (dossier no 2197741) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2197741) - France.

La marque SOLS ET SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLS ET SOLUTIONS est expirée depuis le 2 mai 2011.

PEINTURES TLM a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOXY , PRIMOFER , BACTIMOUSSE , XYLOTHRINE , SAFETRAFIC , OXYTRAN , BETOX , U N I F E R , GALVECLAIR , LACMETAL


PEINTURES TLM S.A - route de Chambon, 03410 PREMILHAT (dossier no 2197741) - France


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2197741) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197741 - Publication au BOPI 2001-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Tapîs, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.