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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM
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SAFETRAFIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFETRAFIC
PEINTURES TLM S.A

Numéro de dépôt :
3134717
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2011
SAFETRAFIC de PEINTURES TLM

Présentation de la marque SAFETRAFIC

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAFETRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM domicilié(e) Route de Chambon, 03410 PREMILHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque SAFETRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETRAFIC est expirée depuis le 3 décembre 2011.

PEINTURES TLM a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOXY , PRIMOFER , BACTIMOUSSE , XYLOTHRINE , OXYTRAN , BETOX , U N I F E R , GALVECLAIR , LACMETAL , DECOSATIN


PEINTURES TLM S.A - Route de Chambon, 03410 PREMILHAT - France - SIREN 313701385


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.