Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACMETAL
PEINTURES TLM S.A.

Numéro de dépôt :
94543402
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque LACMETAL

Déposée le 31 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LACMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM domicilié(e) Route de Chambon, 03410 PREMILHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LACMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACMETAL est expirée depuis le 31 octobre 2004.

PEINTURES TLM a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOXY , PRIMOFER , BACTIMOUSSE , XYLOTHRINE , SAFETRAFIC , OXYTRAN , BETOX , U N I F E R , GALVECLAIR , DECOSATIN


PEINTURES TLM S.A. - Route de Chambon, 03410 PREMILHAT - France - SIREN 313701385


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois