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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM
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EUROTOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROTOIT
PEINTURES TLM S.A

Numéro de dépôt :
96613565
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque EUROTOIT

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM domicilié(e) Route de Chambon Combebarre, 03410 PREMILHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque EUROTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROTOIT est expirée depuis le 26 février 2006.

PEINTURES TLM a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOXY , PRIMOFER , BACTIMOUSSE , XYLOTHRINE , SAFETRAFIC , OXYTRAN , BETOX , U N I F E R , GALVECLAIR , LACMETAL


PEINTURES TLM S.A - Route de Chambon Combebarre, 03410 PREMILHAT - France - SIREN 313701385


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Couleurs ; vernis (A l'exception des isolants), laques (Peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes