Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM
/
DECOSATIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOSATIN
PEINTURES TLM SA

Numéro de dépôt :
1352460
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2006

Présentation de la marque DECOSATIN

Déposée le 10 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOSATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES TLM domicilié(e) Route de Chambon - Combebarre, 03410 PREMILHAT - DOMERAT (dossier no 2060488) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2060488) - France.

La marque DECOSATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOSATIN est expirée depuis le 10 mars 2006.

PEINTURES TLM a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOXY , PRIMOFER , BACTIMOUSSE , XYLOTHRINE , SAFETRAFIC , OXYTRAN , BETOX , U N I F E R , GALVECLAIR , LACMETAL


PEINTURES TLM SA - Route de Chambon - Combebarre, 03410 PREMILHAT - DOMERAT (dossier no 2060488) - France - SIREN 313701385


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2060488) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060488 - Publication au BOPI 1995-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197088 - Publication au BOPI 1996-02-05

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs, artistes, et notamment peinture émulsion.