Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALPLUS
PEINTURES T L M S.A.

Numéro de dépôt :
1707723
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2001
DALPLUS de PEINTURES T L M

Présentation de la marque DALPLUS

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES T L M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DALPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES T L M domicilié(e) Route de Chambon, 03410 PREMILHAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque DALPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALPLUS est expirée depuis le 19 novembre 2001.

PEINTURES T L M a également déposé les autres marques suivantes : CHROMA GB GS GM SA PL RSE RPE EA FFA , ISOLASTIC , CHROMACOLOR , SATINECLAIR LE BLANC SE RESPIRE


PEINTURES T L M S.A. - Route de Chambon, 03410 PREMILHAT - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles; notamment des revêtements à base de caoutchouc synthétique ou de matière plastique pouvant être posés ou appliqués sur divers types de sols, ces revêtements étant pourvus de moyens de fixation invisible