Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHROMA GB GS GM SA PL RSE RPE EA FFA
PEINTURES T.L.M.

Numéro de dépôt :
1355712
Date de dépôt :
22/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006
CHROMA GB GS GM SA PL RSE RPE EA FFA de PEINTURES T.L.M

Présentation de la marque CHROMA GB GS GM SA PL RSE RPE EA FFA

Déposée le 22 mai 1986 par la société PEINTURES T.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMA GB GS GM SA PL RSE RPE EA FFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PEINTURES T.L.M domicilié(e) Route de Chambon "COMBEBARRE", 03410 PREMILHAT (dossier no 2065403) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2065403) - France.

La marque CHROMA GB GS GM SA PL RSE RPE EA FFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHROMA GB GS GM SA PL RSE RPE EA FFA est expirée depuis le 22 mai 2006.

PEINTURES T.L.M a également déposé les autres marques suivantes : DALPLUS , ISOLASTIC , CHROMACOLOR , SATINECLAIR LE BLANC SE RESPIRE


PEINTURES T.L.M. - Route de Chambon "COMBEBARRE", 03410 PREMILHAT (dossier no 2065403) - France - SIREN 313701385


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2065403) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 1996 n°2065403 - Publication au BOPI 1996-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Inscription le 22 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°199337 - Publication au BOPI 1996-03-22

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artisites.