Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES PRODUITS PLASDOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPACYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES PRODUITS PLASDOX domicilié(e) 19, rue de la Calandre - BP 194, 72005 Le Mans Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France.
La marque OPACYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEINTURES PRODUITS PLASDOX (S.A.) - 19, rue de la Calandre - BP 194, 72005 Le Mans Cedex - France - SIREN 575650098
IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Inscription le 13 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322549 - Publication au BOPI 2001-04-13
Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328538 - Publication au BOPI 2001-05-07
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°327422 - Publication au BOPI 2001-07-24
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, et en particulier peinture acrylique, en phase aqueuse, pour tout le bâtiment
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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