Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPACYL
PEINTURES PRODUITS PLASDOX (S.A.)

Numéro de dépôt :
93472726
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque OPACYL

Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES PRODUITS PLASDOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPACYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES PRODUITS PLASDOX domicilié(e) 19, rue de la Calandre - BP 194, 72005 Le Mans Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 650 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France.

La marque OPACYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPACYL est expirée depuis le 15 juin 2003.

PEINTURES PRODUITS PLASDOX a également déposé les autres marques suivantes : GRESEDOX , VEC - ÉTANCHE , CLA , MYCRODOX , VOLUBI'LYS , OLYMPAC , SOLIDIT 110 , OXY - VEC , CREPIVEC , FEROVEC


PEINTURES PRODUITS PLASDOX (S.A.) - 19, rue de la Calandre - BP 194, 72005 Le Mans Cedex - France - SIREN 575650098


IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 13 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322549 - Publication au BOPI 2001-04-13

Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328538 - Publication au BOPI 2001-05-07

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°327422 - Publication au BOPI 2001-07-24

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, Couleurs, vernis, laques; Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, et en particulier peinture acrylique, en phase aqueuse, pour tout le bâtiment

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).