PROMAT
Présentation de la marque PROMAT
Déposée le 9 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES MARIUS DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMAT est expirée depuis le 9 décembre 2006.
PEINTURES MARIUS DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Inscription le 21 septembre 1998 - Rejet partiel n°262304 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 21 septembre 1998 - Rejet partiel n°262303 - Publication au BOPI 1998-09-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03