ETC
Présentation de la marque ETC
Déposée le 14 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « ETC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC est expirée depuis le 14 novembre 2006.
Peintures MAESTRIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52