Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA à Directoire et Conseil de Surveillance
/
ARTICA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTICA
Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96607990
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2016

Présentation de la marque ARTICA

Déposée le 25 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTICA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 1, rue Denis Papin, Zone Industrielle,09100 PAMIERS (dossier no 2299920) - 09100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 380 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS (dossier no 2299920) - 09100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTICA est expirée depuis le 25 janvier 2016.

Peintures MAESTRIA à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : BLOC FIBRE , WOOLAINE , CONFOTHERM , FLEXICOTE , LATEXINE , TANKOTHERM , WATERLESS , ROXANA , ACCES


Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 1, rue Denis Papin, Zone Industrielle,09100 PAMIERS (dossier no 2299920) - 09100 - France - SIREN 936380062


Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS (dossier no 2299920) - 09100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336548 - Publication au BOPI 2001-12-10

Inscription le 5 février 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°340460 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368448 - Publication au BOPI 2003-04-09

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299920 - Publication au BOPI 2005-10-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Peintures, couleurs, vernis, laques