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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA à Directoire et Conseil de Surveillance
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ACCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCES
Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
98714772
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
14/01/2018

Présentation de la marque ACCES

Déposée le 14 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « ACCES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Peintures MAESTRIA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS (dossier no 2352125) - 09100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 380 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS (dossier no 2352125) - 09100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCES est expirée depuis le 14 janvier 2018.

Peintures MAESTRIA à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : ARTICA , BLOC FIBRE , WOOLAINE , CONFOTHERM , FLEXICOTE , LATEXINE , TANKOTHERM , WATERLESS , ROXANA


Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS (dossier no 2352125) - 09100 - France - SIREN 936380062


Peintures MAESTRIA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Zone Industrielle, 1, rue Denis Papin,09100 PAMIERS (dossier no 2352125) - 09100 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2007 n°2352125 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.