Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVATHANE
PEINTURES INNOVA, SA

Numéro de dépôt :
98726101
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2028

Présentation de la marque NOVATHANE

Déposée le 31 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA domicilié(e) AVENUE DEVEZE, BP 19 - 34513 - BEZIERS CX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROQUES MYLENE domicilié(e) AVENUE DEVEZE, BP 19 - 34513 - BEZIERS CX - France.

La marque NOVATHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVATHANE arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

PEINTURES INNOVA a également déposé les autres marques suivantes : REGULSATIN , DERMAXANE , NOVALIS , NOVAPRET , MIXOVA , NOVAPERLE , FIXOFER , STILL , LA COULEUR A L'INFINI , IDR PUR


PEINTURES INNOVA, SA - AVENUE DEVEZE, BP 19 - 34513 - BEZIERS CX - France - SIREN 322747452


Mme ROQUES MYLENE - AVENUE DEVEZE, BP 19 - 34513 - BEZIERS CX - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368452 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2018 n°2678183 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-04-06

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détèrioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.