NOVASYL
Présentation de la marque NOVASYL
Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVASYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVASYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVASYL arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.
PEINTURES INNOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2008 n°2391124 - Publication au BOPI 2008-12-02
Renouvellement sans limitation n°2130272 - Publication au BOPI 1999-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696628 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-10-23