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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA
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NOVAPLAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAPLAC
PEINTURES INNOVA S.A., Z.I. du Capiscol, avenue de la Devèze, B.P. 3020, 34311 BEZIERS CEDEX.

Numéro de dépôt :
1269154
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
23/03/1994

Présentation de la marque NOVAPLAC

Déposée le 23 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « NOVAPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA - France.

La marque NOVAPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAPLAC est expirée depuis le 23 mars 1994.

PEINTURES INNOVA a également déposé les autres marques suivantes : REGULSATIN , DERMAXANE , NOVALIS , NOVAPRET , MIXOVA , NOVAPERLE , FIXOFER , STILL , LA COULEUR A L'INFINI , IDR PUR


PEINTURES INNOVA S.A., Z.I. du Capiscol, avenue de la Devèze, B.P. 3020, 34311 BEZIERS CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétique matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides, de pâtes) engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).