NOVAMAT
Présentation de la marque NOVAMAT
Déposée le 23 mars 1984 par la société PEINTURES INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « NOVAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVAMAT est expirée depuis le 23 mars 2024.
PEINTURES INNOVA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260896 - Publication au BOPI 2004-03-15
Renouvellement sans limitation n°2028877 - Publication au BOPI 1994-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550188 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31