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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA
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NOVALITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVALITE
PEINTURES INNOVA, SA

Numéro de dépôt :
99787966
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2029

Présentation de la marque NOVALITE

Déposée le 15 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA domicilié(e) Avenue DEVEZE - 34513 - BEZIERS CX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES INNOVA, SA, M. ROQUES MYLENE domicilié(e) Avenue DEVEZE - 34513 - BEZIERS CX - France.

La marque NOVALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVALITE arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

PEINTURES INNOVA a également déposé les autres marques suivantes : REGULSATIN , DERMAXANE , NOVALIS , NOVAPRET , MIXOVA , NOVAPERLE , FIXOFER , STILL , LA COULEUR A L'INFINI , IDR PUR


PEINTURES INNOVA, SA - Avenue DEVEZE - 34513 - BEZIERS CX - France - SIREN 322747452


PEINTURES INNOVA, SA, M. ROQUES MYLENE - Avenue DEVEZE - 34513 - BEZIERS CX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404431 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2019 n°2712645 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-12

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.