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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA
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INSTINCT DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTINCT DECO
PEINTURES INNOVA, SA

Numéro de dépôt :
3842818
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
INSTINCT DECO de PEINTURES INNOVA

Présentation de la marque INSTINCT DECO

Déposée le 27 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTINCT DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA domicilié(e) ZI du Capiscol Avenue de la Devèze BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES INNOVA, SA domicilié(e) ZI du Capiscol Avenue de la Devèze BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France.

La marque INSTINCT DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTINCT DECO est expirée depuis le 27 juin 2021.

PEINTURES INNOVA a également déposé les autres marques suivantes : REGULSATIN , DERMAXANE , NOVALIS , NOVAPRET , MIXOVA , NOVAPERLE , FIXOFER , STILL , LA COULEUR A L'INFINI , IDR PUR


PEINTURES INNOVA, SA - ZI du Capiscol Avenue de la Devèze BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France - SIREN 322747452


PEINTURES INNOVA, SA - ZI du Capiscol Avenue de la Devèze BP 19 - 34513 - BEZIERS Cx - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détèrioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.