Déposée le 6 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS),
la marque française « ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA domicilié(e) ZI Capiscol, Avenue de la Devèze, B.P. 19,34513 BEZIERS Cx (dossier no 2242138) - 34513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES INNOVA S.A. LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, B.P. 19,34513 BEZIERS Cx (dossier no 2242138) - 34513 - France.
La marque ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEINTURES INNOVA S.A. - ZI Capiscol, Avenue de la Devèze, B.P. 19,34513 BEZIERS Cx (dossier no 2242138) - 34513 - France - SIREN 322747452
PEINTURES INNOVA S.A. LOPEZ Jean-Charles - ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, B.P. 19,34513 BEZIERS Cx (dossier no 2242138) - 34513 - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2003 n°2242138 - Publication au BOPI 2003-05-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détèrioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
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