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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING
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IBA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IBA
PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING, SARL

Numéro de dépôt :
4270825
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
IBA de PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING

Présentation de la marque IBA

Déposée le 10 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « IBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING domicilié(e) 4 avenue du centre - 06150 - CANNES LA BOCCA - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 274 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque IBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBA arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL BRETAGNE ATLANTIQUE , COASTGUARD


PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING, SARL - 4 avenue du centre - 06150 - CANNES LA BOCCA - France - SIREN 495274169


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ; teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures et décorateurs ; enduits (peintures) de finition ; peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ; peintures et revêtements de protection (peintures) contre les organismes et micro-organismes végétaux, animaux et minéraux ;

Bateaux ; dériveurs ; coques de bateaux ; pagaies, avirons, rames ; gaffes (crochets de bateaux), espars, accastillage pour bateaux ; propulseurs à hélices ; hublots ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules nautiques ; canots à rame ;

Services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance et/ou de catalogues en ligne et/ou magasin de vente au détail et/ou magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, ; couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur), teintures pour le bois, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, enduits (peintures) de finition, peintures acryliques, produits anti-corrosion, diluants et épaississants et liants pour couleurs et pigments, liants et diluants pour peintures, peintures et revêtements de protection (peintures) contre les organismes et micro-organismes végétaux et les animaux et les minéraux, bateaux, canots, dériveurs, coques de bateaux, pagaies, aviron, rames, gaffes (crochets de bateaux), espars, accastillage pour bateaux, propulseurs à hélices, hublots, attelages de remorques pour véhicules, véhicules nautiques, matières à calfeutrer, à isoler et à étouper, peintures et enduits isolants pour l'intérieur et l'extérieur, matériaux d'étanchéité et d'imperméabilisation destinés au revêtement des façades non métalliques, mastics pour joints, pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)) pour le ragréage et le débullage et le dressage et l'imperméabilisation des parois de maçonnerie verticales, vernis isolants, peintures isolantes, enduits isolants, tissus en fibre de verre pour l'isolation.