Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEINTURES CIMENTOL
/
PASSE PARTOUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSE PARTOUT
PEINTURES CIMENTOL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1680708
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque PASSE PARTOUT

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES CIMENTOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES CIMENTOL domicilié(e) 43, rue de la Croix Blanche, 93600 AULNAY SOUS BOIS (dossier no 2202174) - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2202174) - France.

La marque PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSE PARTOUT est expirée depuis le 16 juillet 2011.

PEINTURES CIMENTOL a également déposé les autres marques suivantes : PATINEX , SOLARISOL , WALLI , CIMENTOL , CIMENTOL , LUCIOLE , THANOSOL , PATINEX , RUSTIKA , CIMLAK


PEINTURES CIMENTOL, société anonyme - 43, rue de la Croix Blanche, 93600 AULNAY SOUS BOIS (dossier no 2202174) - France - SIREN 668203441


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2202174) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2001 n°2202174 - Publication au BOPI 2001-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Enduits