Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PEINTURES CIMENTOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOSTUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTURES CIMENTOL domicilié(e) 43 AVENUE DE LA CROIX BLANCHE,93600 AULNAY SOUS BOIS (dossier no 2211623) - 93600 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES CIMENTOL Monsieur LIONEL LASSUS domicilié(e) 43 AVENUE DE LA CROIX BLANCHE,93600 AULNAY SOUS BOIS (dossier no 2211623) - 93600 - France.
La marque NOSTUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEINTURES CIMENTOL SA - 43 AVENUE DE LA CROIX BLANCHE,93600 AULNAY SOUS BOIS (dossier no 2211623) - 93600 - France
PEINTURES CIMENTOL Monsieur LIONEL LASSUS - 43 AVENUE DE LA CROIX BLANCHE,93600 AULNAY SOUS BOIS (dossier no 2211623) - 93600 - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2001 n°2211623 - Publication au BOPI 2001-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 13 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°344773 - Publication au BOPI 2001-12-13
Inscription le 22 décembre 1997 - Concession de licence n°247205 - Publication au BOPI 1997-12-22
Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245188 - Publication au BOPI 1997-11-05
Produits destinés à empêcher l'adhérence des affiches notamment sauvages, sur les murs, à empêcher les graffitis, pour le décollage des affiches et la suppression des graffitis, et produits similaires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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