Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERLYS
Peintures Aquitaine Distribution

Numéro de dépôt :
92437110
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque KERLYS

Déposée le 5 octobre 1992 par la société Peintures Aquitaine Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société Peintures Aquitaine Distribution domicilié(e) ayant son siège social 11 rue Edouard Branly, 86000 Poitiers - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 067 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque KERLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERLYS est expirée depuis le 5 octobre 2002.


Peintures Aquitaine Distribution - ayant son siège social 11 rue Edouard Branly, 86000 Poitiers - France - SIREN 385067954


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 8 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242478 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 30 mai 1995 - Transmission de propriété n°185646 - Publication au BOPI 1995-05-30

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Peintures et laques