Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) peinture TLM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DECAPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) peinture TLM domicilié(e) Route de chambon premilhat, 03410 Domerat (dossier no 2189898) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2189898) - France.
La marque DECAPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECAPNET est expirée depuis le 10 janvier 2011.
peinture TLM a également déposé les autres marques suivantes : CIMSET
peinture TLM SA - Route de chambon premilhat, 03410 Domerat (dossier no 2189898) - France - SIREN 313701385
Cabinet Jacques CHANET - (dossier no 2189898) - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2189898 - Publication au BOPI 2001-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrice
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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