Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIMSET
peinture TLM SA

Numéro de dépôt :
1637627
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011
CIMSET de peinture TLM

Présentation de la marque CIMSET

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) peinture TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIMSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) peinture TLM domicilié(e) Route de chambon premilhat, 03410 Domerat (dossier no 2189901) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2189901) - France.

La marque CIMSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIMSET est expirée depuis le 10 janvier 2011.

peinture TLM a également déposé les autres marques suivantes : DECAPNET


peinture TLM SA - Route de chambon premilhat, 03410 Domerat (dossier no 2189901) - France - SIREN 313701385


Cabinet Jacques CHANET - (dossier no 2189901) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2189901 - Publication au BOPI 2001-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrice