Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUST COLOR
PEINTURE ET CHIMIE DISTRIBUTION Mr Thierry CATTEAU

Numéro de dépôt :
3133207
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
RUST COLOR de PEINTURE ET CHIMIE DISTRIBUTION Mr Thierry CATTEAU

Présentation de la marque RUST COLOR

Déposée le 23 novembre 2001 par la société PEINTURE ET CHIMIE DISTRIBUTION Mr Thierry CATTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUST COLOR »

Le déposant est la société PEINTURE ET CHIMIE DISTRIBUTION Mr Thierry CATTEAU domicilié(e) PARC ACTIVITE, RUE DE WEDEL, BP 59, 59541 CAUDRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 720 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURE ET CHIMIE DISTRIBUTION Mr Thierry CATTEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

PEINTURE ET CHIMIE DISTRIBUTION Mr Thierry CATTEAU a également déposé les autres marques suivantes : HOME WAY , PROXYLOXANE


PEINTURE ET CHIMIE DISTRIBUTION Mr Thierry CATTEAU - PARC ACTIVITE, RUE DE WEDEL, BP 59, 59541 CAUDRY CEDEX - France - SIREN 686720053


PEINTURE ET CHIMIE DISTRIBUTION Mr Thierry CATTEAU - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358776 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Peinture et vernis Préservatif de la rouille. Peinture pour métaux de toute nature - en phase solvant pour intérieur et extérieur. Antirouille et finition. Peinture de préservation contre la rouille et contre la détérioration du bois.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.