Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOSAT
PEINTOLIN SA

Numéro de dépôt :
97693828
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque CHRONOSAT

Déposée le 3 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PEINTOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEINTOLIN domicilié(e) 32 rue Michelet, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 780 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MILON SIMON Avocats - France.

La marque CHRONOSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOSAT est expirée depuis le 3 septembre 2007.

PEINTOLIN a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOMAT , ELEGANCE , MATALPIN


PEINTOLIN SA - 32 rue Michelet, 93500 PANTIN - France - SIREN 378780779


SCP MILON SIMON Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.