Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROCHEBONNE
PEIN Marcelle

Numéro de dépôt :
93489821
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque DOMAINE ROCHEBONNE

Déposée le 22 octobre 1993 par PEIN Marcelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE ROCHEBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est PEIN Marcelle, domicilié(e) Le Bourg, 69620 THEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marcelle PEIN - France.

La marque DOMAINE ROCHEBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROCHEBONNE est expirée depuis le 22 octobre 2003.


PEIN Marcelle - Le Bourg, 69620 THEIZE - France


Madame Marcelle PEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE ROCHEBONNE