Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE ROCHEBONNE
Numéro de dépôt :
1174228
Date de dépôt :
25/06/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHEBONNE
Déposée le 25 juin 1981 par PEIN Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE ROCHEBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE ROCHEBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE ROCHEBONNE est expirée depuis le 25 juin 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47