Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPaSE Applications spécialisées
PEILLOT Pascal

Numéro de dépôt :
3310072
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/08/2014
IPaSE Applications spécialisées de PEILLOT Pascal

Présentation de la marque IPaSE Applications spécialisées

Déposée le 26 août 2004 par PEILLOT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « IPaSE Applications spécialisées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est PEILLOT Pascal domicilié(e) Résidence St DONAT, 5 chemin de St DONAT, Bat.M,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEILLOT Pascal domicilié(e) Résidence St DONAT, 5 chemin de St DONAT, Bat.M,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque IPaSE Applications spécialisées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPaSE Applications spécialisées est expirée depuis le 26 août 2014.


PEILLOT Pascal - Résidence St DONAT, 5 chemin de St DONAT, Bat.M,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


PEILLOT Pascal - Résidence St DONAT, 5 chemin de St DONAT, Bat.M,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Appareils electriques et electroniques de signalisation, de contrôle, appareils pour la transmission, la reproduction et l'enregistrement de données et du son et des images (sonorisation / vidéo / vidéosurveillance). Appareils electriques et electroniques d'éclairage de secours et de sécurité, extincteurs, appareils electriques et electroniques pour la protection des biens et des personnes (alarmes intrusions) dans tous types de locaux (les appartements, les bâtiments tertiaires, l'industrie) et les bateaux, détecteurs intrusion IR ou linéaires, détecteurs incendie, déclencheurs manuels, sirènes, périphériques liés à la sécurité. Appareils de détection et d'extinction contre les risques d'incendie. Appareils electriques et electroniques d'alarme et de détection incendie, d'alarme technique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de réfrigération, defabrication de glace et glaçons, appareils ou installations de climatisation, de ventilation et de désenfumage. Installation réparation et entretien et réparation des produits cités ci-dessus.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.