Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULSAT 180
PEILLON Xavier
VILLIOT Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3084758
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011
PULSAT 180 de PEILLON Xavier

Présentation de la marque PULSAT 180

Déposée le 16 février 2001 par PEILLON Xavier et VILLIOT Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULSAT 180 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Les déposants sont PEILLON Xavier, domicilié(e) 245, route de Ruy, 38110 CESSIEU - France et VILLIOT Jean-Michel, domicilié(e) Villa Les Cyclamens, 74210 GIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis - France.

La marque PULSAT 180 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSAT 180 est expirée depuis le 16 février 2011.


PEILLON Xavier - 245, route de Ruy, 38110 CESSIEU - France

VILLIOT Jean-Michel - Villa Les Cyclamens, 74210 GIEZ - France


GASQUET Denis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Services de transmission d'information par voie télématique, émissions radiophoniques, émissions télévisées, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs, notamment dans le domaine des activités physiques et sportives, agences de presse et d'information. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enseignement, enseignement par correspondance, information en matière d'éducation, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, activités sportives et culturelles, organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, organisation de compétitions sportives, perfectionnement sportif, organisation de stage en matière d'éducation, de divertissement et de sports. Programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs, élaboration de logiciels, exploitation de brevets, étude de projets techniques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporteurs, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'expositions. Expertises (travaux d'ingénieurs).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.