DELAHAYE
Présentation de la marque DELAHAYE
Déposée le 6 août 1985 par PEIGNEY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELAHAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELAHAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELAHAYE arrivera à expiration en date du 6 août 2025.
Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294552 - Publication au BOPI 2005-08-02
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234221 - Publication au BOPI 1997-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Inscription le 9 novembre 2006 - Changement d'adresse n°443484 - Publication au BOPI 2006-11-09
Inscription le 15 octobre 2001 - Concession de licence n°332737 - Publication au BOPI 2001-10-15
Renouvellement sans limitation n°2051759 - Publication au BOPI 1995-33
Inscription le 11 juin 2013 - Changement d'adresse n°602925 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11
Inscription le 12 juin 2014 - Changement d'adresse n°625452 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2015 n°2580899 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-10
Inscription le 5 avril 2017 - Résiliation de licence n°697850 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05
Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705385 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01