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Marques déposées par PEIGNEAUX Robert
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DOMAINE DE LA CHAMBARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAMBARDE
PEIGNEAUX Robert

Numéro de dépôt :
1426068
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAMBARDE

Déposée le 3 septembre 1987 par PEIGNEAUX Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CHAMBARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEIGNEAUX Robert, domicilié(e) Bagny, LETRA, 69620 LE BOIS D'OINGT. - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAMBARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAMBARDE est expirée depuis le 3 septembre 1997.


PEIGNEAUX Robert - Bagny, LETRA, 69620 LE BOIS D'OINGT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Chambarde, boissons alcooliques autres que les vins et liqueurs, liqueurs.