Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.V.N.I. ORGANIZER VOLANT NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VOYAGEUR NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VIRIL NON IDENTIFIE O.V.N.I. ON VEUT NAGER ICI - O.V.N.I objet volage non identifié O.V.N.I Orage violant non identifié - O.V.N.I objet velu non identifié - ET:Extra taille-crayons - Anti grise mine - Re pot Tout est H.T - Saturne pas rond dans ta tête ? - Terre comme une âme en peine - Il ne t'a pas PLUTON cours de français ? E.T. Elève terrestre - E.T. Ecriture terrestre - Astro notes - Cosmo notes Trolley pour être vrai - Sac à dos rable - E.T shirt - Chaque matin est un big bang - Alien fraiche - E.Tea - Soucoupe volante La planete des songes - Je suis NASA force de travailler - Je math le cosmos, çà occupe - Système s(c)olaire - E.T : Extra Trieur Tous univers un but : le bac - C'est une ALU ! les p'tits hommes VERRE - LUNE ou l'autre - METRE de l'univers
Peigné- Vérilhac Stéphanie

Numéro de dépôt :
3038432
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010
O.V.N.I. ORGANIZER VOLANT NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VOYAGEUR NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VIRIL NON IDENTIFIE O.V.N.I. ON VEUT NAGER ICI - O.V.N.I objet volage non identifié O.V.N.I Orage violant non identifié - O.V.N.I objet velu non identifié - ET:Extra taille-crayons - Anti grise mine - Re pot Tout est H.T - Saturne pas rond dans ta tête ? - Terre comme une âme en peine - Il ne t\'a pas PLUTON cours de français ? E.T. Elève terrestre - E.T. Ecriture terrestre - Astro notes - Cosmo notes Trolley pour être vrai - Sac à dos rable - E.T shirt - Chaque matin est un big bang - Alien fraiche - E.Tea - Soucoupe volante La planete des songes - Je suis NASA force de travailler - Je math le cosmos, çà occupe - Système s(c)olaire - E.T : Extra Trieur Tous univers un but : le bac - C\'est une ALU ! les p\'tits hommes VERRE - LUNE ou l\'autre - METRE de l\'univers de Peigné- Vérilhac Stéphanie

Présentation de la marque O.V.N.I. ORGANIZER VOLANT NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VOYAGEUR NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VIRIL NON IDENTIFIE O.V.N.I. ON VEUT NAGER ICI - O.V.N.I objet volage non identifié O.V.N.I Orage violant non identifié - O.V.N.I objet velu non identifié - ET:Extra taille-crayons - Anti grise mine - Re pot Tout est H.T - Saturne pas rond dans ta tête ? - Terre comme une âme en peine - Il ne t'a pas PLUTON cours de français ? E.T. Elève terrestre - E.T. Ecriture terrestre - Astro notes - Cosmo notes Trolley pour être vrai - Sac à dos rable - E.T shirt - Chaque matin est un big bang - Alien fraiche - E.Tea - Soucoupe volante La planete des songes - Je suis NASA force de travailler - Je math le cosmos, çà occupe - Système s(c)olaire - E.T : Extra Trieur Tous univers un but : le bac - C'est une ALU ! les p'tits hommes VERRE - LUNE ou l'autre - METRE de l'univers

Déposée le 16 juin 2000 par Peigné- Vérilhac Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.V.N.I. ORGANIZER VOLANT NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VOYAGEUR NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VIRIL NON IDENTIFIE O.V.N.I. ON VEUT NAGER ICI - O.V.N.I objet volage non identifié O.V.N.I Orage violant non identifié - O.V.N.I objet velu non identifié - ET:Extra taille-crayons - Anti grise mine - Re pot Tout est H.T - Saturne pas rond dans ta tête ? - Terre comme une âme en peine - Il ne t'a pas PLUTON cours de français ? E.T. Elève terrestre - E.T. Ecriture terrestre - Astro notes - Cosmo notes Trolley pour être vrai - Sac à dos rable - E.T shirt - Chaque matin est un big bang - Alien fraiche - E.Tea - Soucoupe volante La planete des songes - Je suis NASA force de travailler - Je math le cosmos, çà occupe - Système s(c)olaire - E.T : Extra Trieur Tous univers un but : le bac - C'est une ALU ! les p'tits hommes VERRE - LUNE ou l'autre - METRE de l'univers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est Peigné- Vérilhac Stéphanie, domicilié(e) 20 Bis rue d'alsace, 78100 Saint- Germain en Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEIGNÉ- VÉRILHAC Stéphanie - France.

La marque O.V.N.I. ORGANIZER VOLANT NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VOYAGEUR NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VIRIL NON IDENTIFIE O.V.N.I. ON VEUT NAGER ICI - O.V.N.I objet volage non identifié O.V.N.I Orage violant non identifié - O.V.N.I objet velu non identifié - ET:Extra taille-crayons - Anti grise mine - Re pot Tout est H.T - Saturne pas rond dans ta tête ? - Terre comme une âme en peine - Il ne t'a pas PLUTON cours de français ? E.T. Elève terrestre - E.T. Ecriture terrestre - Astro notes - Cosmo notes Trolley pour être vrai - Sac à dos rable - E.T shirt - Chaque matin est un big bang - Alien fraiche - E.Tea - Soucoupe volante La planete des songes - Je suis NASA force de travailler - Je math le cosmos, çà occupe - Système s(c)olaire - E.T : Extra Trieur Tous univers un but : le bac - C'est une ALU ! les p'tits hommes VERRE - LUNE ou l'autre - METRE de l'univers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.V.N.I. ORGANIZER VOLANT NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VOYAGEUR NON IDENTIFIE-O.V.N.I. OBJET VIRIL NON IDENTIFIE O.V.N.I. ON VEUT NAGER ICI - O.V.N.I objet volage non identifié O.V.N.I Orage violant non identifié - O.V.N.I objet velu non identifié - ET:Extra taille-crayons - Anti grise mine - Re pot Tout est H.T - Saturne pas rond dans ta tête ? - Terre comme une âme en peine - Il ne t'a pas PLUTON cours de français ? E.T. Elève terrestre - E.T. Ecriture terrestre - Astro notes - Cosmo notes Trolley pour être vrai - Sac à dos rable - E.T shirt - Chaque matin est un big bang - Alien fraiche - E.Tea - Soucoupe volante La planete des songes - Je suis NASA force de travailler - Je math le cosmos, çà occupe - Système s(c)olaire - E.T : Extra Trieur Tous univers un but : le bac - C'est une ALU ! les p'tits hommes VERRE - LUNE ou l'autre - METRE de l'univers est expirée depuis le 16 juin 2010.

Peigné- Vérilhac Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : MATH HIER.-DES COLLAGES IMMEDIATS.-PENDANT LES VANCANCES JE ME MET AU VERT.-G.V.Q UN I VERT,VIVEMENT LES VACANCES!.-JE ME MET AU VERT.- JE SUIS VERTE , TOUT FEU, TOUT FEMME J'AI LA FLAMME DE ME LEVER LE MATIN, FEU LA MERE DE MADAME ALLUMEUSE! J'AI BIEN BRIQUET LA MAISON VOUS N'ALLEZ PAS MEGOTER , O.P.I.D. FEES-C'EST COMME SI C'ETAIT FEE-TOUS MES DEVOIRS SONT FEE-FEE MOI TES CONFIDENCES-FEE JOLIE-FEE MOI UN DESSIN-C'EST FEE-FEE GAFFE-FEE TOUJOURS PLAISIR - FEE VOIR ! FEE du tri - FEE PAS CI FEE PAS CA - Je les mène tous à la baguette - FEE de beaux dessins - FEE des merveilles - FEE pas trop de folies - FEE fureur Bien FEE ! Je papillonne - FEE dodo - FEE de beaux rêves - FEE tarde FEE tout - K FEE - FEE maison - FEE du bien - FEE des merveilles FEE des bulles - FEE toi belle - Comptes de FEE - Tout comptes FEE Les FEES sont l ! - FEE pas beau - Il était une FEE - FEE fille - le Rose FEE fille - Sitôt dit sitôt FEE - Faut pas nier les FEES , SEULS LES MOUTARDE A FAIRE LEURS DEVOIRS.-METEO TALONS ET TA ROBE SOLEIL.- JAUNI SOIT QUI MAL Y PENSE.-1 TRONC,2 TRONCS,3 TRONCS...CITRON.-.......... , BILLE MEMO RED AC OQP CID CID EAU , N.Y.C. New York Corbeille - V.I.P. Very Important Papers- Je pars à LASSO des bonnes notes- Je suis à force de travailler!-POT rouge-FBI Fédération des Bonnes Idées- WANTED- You See What TAILLE-MINE-Be MINE- On SCHOOL la vie est douce- Danse avec les CLOUS- TEDDY fois mieux organisé que moi!- L'AN PIRE state building- United States Agenda- Oh ce cours HELP!- One, two, TRI- Je TEDDY de travaille alors travaille!- La note que j'ai U.S. qu'elle est définitive? - INDIEN vaut mieux que deux tu l'auras- Je suis force de travailler!- WANTED 1000$ de récompense pour la capture de Calamite sans gêne- One SPEAK de ces fous-rires en cours d'ENGLISH- Mais CITY arrivera!- Oh eh 1 bon; je révise en 20; 100 rancune- U.S.A. United Sacs of America- TEDDY fois plus mignonne avec ce sac!- POMME POMME girl- BAG 18 carats- N.Y.C. New York Cartable- POOL mouillée moi ?- L.A. pas belle ma trousse.- TEQUILA toi pour me donner des ordres?- Bon 100 çà part vite- Un sous est un sioux- To be or not to BILLE- PLUME d'indien- Chewing GOMME américain - N.Y.C. New York Crayon - Je sers à F.A.C. , LA CULTURE,C'EST LA CERISE SUR LE GATEAU.JE RAME,CARMIN TENIR LE CAP N'EST PAS FACILE.JE VOIS ROUGE,S'IL Y A MATIERE A S'ENNERVER.QUELLE AVENTURE..... , LES VACANCES SONT LONGUES A ARRIVER QU'EST-CE QU'ELLES FOOT? ENCORE DES CHOSES A FAIRE? LA COUPE EST PLEINE. J'EN AI DEJA TROPHEE-DANSE JOURNAL... , POT CIBLE TOUCHE PAS A MON POT POT VIP AC OQP INTERRO PHYSIQUE MATH TAILLE AFFAIRE CLASSEE JE MATH FILLES PHYSIQUE HISTOIRE GEO PHILO BLOC NOTES... , S.O.S ELEVES BRIMES N : 39.21.80.80


Peigné- Vérilhac Stéphanie - 20 Bis rue d'alsace, 78100 Saint- Germain en Laye - France


PEIGNÉ- VÉRILHAC Stéphanie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Réveils-matin, montres, porte-clés Agenda-organiseur, agenda scolaire, cahier de texte, journal intime, carnet d'adresses, stylo bille, stylo plume, boite carton de cartouches d'encre, crayon noir, gomme, album photo, plumier, pot à crayons, corbeille à papier, taille crayons, pochettes copies et feuilles mobiles, cahiers, bloc-notes, carnets, classeurs, chemises, étiquettes collantes, règles, colles, cartons à dessin, pochettes à dessin, blocs et cahiers de dessin, feutres, crayons de couleur, tabliers et palettes de peinture, cartes postales, papier à lettres. Corbeille à papier (avec couvercle) sacs à dos, cartables, sacs bandoulière, sacs de plage, sacs marin, trousses, porte monnaie, parapluies, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir Assiettes, verres, tasses et soucoupes, theières, bols. Draps, linge de table, serviettes de plage, serviettes de toilette, peignoirs de bain Tee-shirts, sweat-shirts, chemises, maillots de bain, polos, jogging, caleçons, chaussettes, pyjamas, chemises de nuit, robes, chemises.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.