Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRTA
M. Peigné (Pierre)

Numéro de dépôt :
941631
Date de dépôt :
24/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CIRTA

Déposée le 24 décembre 1975 par monsieur Peigné (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CIRTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Peigné (Pierre domicilié(e) Saint-Pierre-Montlimart (Maine-et-Loire). - France.

La marque CIRTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CIRTA est expirée depuis le 24 décembre 1985.


M. Peigné (Pierre) - Saint-Pierre-Montlimart (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Inscription - Transmission de propriété n°130833 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°101089 - Publication au BOPI

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