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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEIGNE ETS
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SIGNORA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNORA
SARL PEIGNE ETS

Numéro de dépôt :
1374400
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
31/12/2005

Présentation de la marque SIGNORA

Déposée le 31 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEIGNE ETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « SIGNORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEIGNE ETS domicilié(e) 49110 MONTREVAULT (dossier no 2061817) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL PEIGNE ETS domicilié(e) (dossier no 2061817) - France.

La marque SIGNORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNORA est expirée depuis le 31 décembre 2005.


SARL PEIGNE ETS - 49110 MONTREVAULT (dossier no 2061817) - France


SARL PEIGNE ETS - (dossier no 2061817) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1996 n°2061817 - Publication au BOPI 1996-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 23 avril 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°200582 - Publication au BOPI 1996-04-23

Inscription le 7 mars 1996 - Recours en restauration n°198726 - Publication au BOPI 1996-03-07

Inscription le 19 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°197818 - Publication au BOPI 1996-02-19

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