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Marques déposées par PEIGNE Christian
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CHATEAU LA HAIE THESSENTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA HAIE THESSENTE
PEIGNE Christian
PEIGNE Jean-François

Numéro de dépôt :
1659409
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2021

Présentation de la marque CHATEAU LA HAIE THESSENTE

Déposée le 2 mai 1991 par PEIGNE Christian et PEIGNE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA HAIE THESSENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PEIGNE Christian domicilié(e) La Haie Tessente - 44330 - VALLET - France et PEIGNE Jean-François domicilié(e) La Haie Tessente - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CHATEAU LA HAIE THESSENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA HAIE THESSENTE est expirée depuis le 2 mai 2021.


PEIGNE Christian - La Haie Tessente - 44330 - VALLET - France

PEIGNE Jean-François - La Haie Tessente - 44330 - VALLET - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2001 n°2196936 - Publication au BOPI 2001-04-25

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470330 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA HAIE THESSENTE