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Marques déposées par monsieur PEIGNE Christian et Monsieur PEIGNE Jean-FranÇois
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CHATEAU LA HAIE TESSENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA HAIE TESSENTE
Monsieur PEIGNE Christian et Monsieur PEIGNE Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1659410
Date de dépôt :
02/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2001

Présentation de la marque CHATEAU LA HAIE TESSENTE

Déposée le 2 mai 1991 par monsieur PEIGNE Christian et Monsieur PEIGNE Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA HAIE TESSENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PEIGNE Christian et Monsieur PEIGNE Jean-FranÇois domicilié(e) La Haie Tessente, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CHATEAU LA HAIE TESSENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA HAIE TESSENTE est expirée depuis le 2 mai 2001.


Monsieur PEIGNE Christian et Monsieur PEIGNE Jean-FranÇois - La Haie Tessente, 44330 VALLET - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA HAIE TESSENTE