Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT JEAN L'AIGLE
PEIFFER JACQUES

Numéro de dépôt :
1723361
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
20/02/2001
SAINT JEAN L\'AIGLE de PEIFFER JACQUES

Présentation de la marque SAINT JEAN L'AIGLE

Déposée le 20 février 1991 par PEIFFER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SAINT JEAN L'AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEIFFER JACQUES, domicilié(e) 85, RUE DE LONGWY, 54430 REHON - France.

La marque SAINT JEAN L'AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JEAN L'AIGLE est expirée depuis le 20 février 2001.


PEIFFER JACQUES - 85, RUE DE LONGWY, 54430 REHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Vaiselle et objets d'art non métalliques et non précieux, cendriers, carrelages. Tous ces produits étant en émaux de Longwy

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.