Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNTEC COMMUNICATIONS
Mme PEGUY Dominique

Numéro de dépôt :
97663046
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque SYNTEC COMMUNICATIONS

Déposée le 11 février 1997 par madame PEGUY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNTEC COMMUNICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est madame PEGUY Dominique domicilié(e) 27 rue de la Gare, 45340 NIBELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PEGUY Dominique - France.

La marque SYNTEC COMMUNICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNTEC COMMUNICATIONS est expirée depuis le 11 février 2007.


Mme PEGUY Dominique - 27 rue de la Gare, 45340 NIBELLE - France


Mme PEGUY Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Appareils et instruments de communication et de télécommunication, de transferts de voix et de données. Appareils pour la traitement de l'information. Services de télécommunications. Communications par terminaux. Services de radiotéléphone

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.