Déposée le 3 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PEGUFORM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEGUFORM FRANCE domicilié(e) Rue Ampère, 01102 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque EMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMIR est expirée depuis le 3 février 2007.
PEGUFORM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SANDWIFORM
PEGUFORM FRANCE (S.A.) - Rue Ampère, 01102 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 760200584
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Pièces pour véhicules automobiles à base de matériau thermoplastique, à savoir pare-chocs, carénages, sièges, enjoliveurs, calandres, puits de roue de secours. Matériau thermoplastique pour la fabrication de pièces pour véhicules automobiles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMIR"
