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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS
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PLATEAU DE SAVOIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLATEAU DE SAVOIE
PEGUET SAVOIE SALAISONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3596797
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2018
PLATEAU DE SAVOIE de PEGUET SAVOIE SALAISONS

Présentation de la marque PLATEAU DE SAVOIE

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLATEAU DE SAVOIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet,74440 TANINGES - 74440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATEAU DE SAVOIE est expirée depuis le 4 septembre 2018.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , BEL'ALP , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , L'ASSIETTE DE SAVOIE , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC , FAUCIGNY


PEGUET SAVOIE SALAISONS Société à responsabilité limitée - Rue du Buet,74440 TANINGES - 74440 - France - SIREN 342024635


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des pommes et des poires) ; pommes et poires conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pommes et poires de Savoie ” ; gelées ; salaisons ; charcuteries ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive).