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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PEGUET SAVOIE SALAISONS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99797009
Date de dépôt :
11/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/06/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet, 74440 TANINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797009.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 juin 2009.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , PLATEAU DE SAVOIE , BEL'ALP , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , L'ASSIETTE DE SAVOIE , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC , FAUCIGNY


PEGUET SAVOIE SALAISONS (Société à Responsabilité Limitée) - Rue du Buet, 74440 TANINGES - France - SIREN 342024635


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Produits de charcuterie, notamment saucissons, salaisons cuites ou crues, jambons, conserves de viandes.