Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP
PEGUET SAVOIE SALAISONS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3794192
Date de dépôt :
31/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2020
LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP de PEGUET SAVOIE SALAISONS

Présentation de la marque LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet 74440 TANINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France.

La marque LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794192.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP est expirée depuis le 31 décembre 2020.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , PLATEAU DE SAVOIE , BEL'ALP , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , L'ASSIETTE DE SAVOIE , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC , FAUCIGNY


PEGUET SAVOIE SALAISONS, société à responsabilité limitée - Rue du Buet 74440 TANINGES - France - SIREN 342024635


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Charcuterie, saucissons, jambons, conserves alimentaires à base de viande, salaisons.