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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS
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LE CAÏON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CAÏON
PEGUET SAVOIE SALAISONS, (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99772007
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LE CAÏON

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CAÏON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet, 74440 TANINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : PLATEAU DE SAVOIE , BEL'ALP , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , L'ASSIETTE DE SAVOIE , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC , FAUCIGNY


PEGUET SAVOIE SALAISONS, (Société à Responsabilité Limitée) - Rue du Buet, 74440 TANINGES - France - SIREN 342024635


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347529 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Produits de charcuterie, (notamment saucissons, salaisons cuites ou crues, jambons, conserves de viandes).