Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELABORE EXCLUSIVEMENT A PARTIR DE PORC DES ALPES
PEGUET SAVOIE SALAISONS, (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99770007
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque ELABORE EXCLUSIVEMENT A PARTIR DE PORC DES ALPES

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELABORE EXCLUSIVEMENT A PARTIR DE PORC DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet, 74440 TANINGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ELABORE EXCLUSIVEMENT A PARTIR DE PORC DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELABORE EXCLUSIVEMENT A PARTIR DE PORC DES ALPES est expirée depuis le 20 janvier 2009.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , PLATEAU DE SAVOIE , BEL'ALP , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , L'ASSIETTE DE SAVOIE , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC


PEGUET SAVOIE SALAISONS, (Société à Responsabilité Limitée) - Rue du Buet, 74440 TANINGES - France - SIREN 342024635


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Produits de charcuterie, (notamment saucissons, salaisons cuites ou crues, jambons, conserves de viandes,) tous ces produits provenant des Alpes ou produits élaborés à base de produits provenant des Alpes.