Marque expirée - Marque en non vigueur

BELALP
PEGUET SAVOIE SALAISONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1406367
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017

Présentation de la marque BELALP

Déposée le 30 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELALP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Rue du Buet,74440 TANINGES (dossier no 2335635) - 74440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335635) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELALP est expirée depuis le 30 avril 2017.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , PLATEAU DE SAVOIE , BEL'ALP , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , L'ASSIETTE DE SAVOIE , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC , FAUCIGNY


PEGUET SAVOIE SALAISONS Société à responsabilité limitée - Rue du Buet,74440 TANINGES (dossier no 2335635) - 74440 - France - SIREN 342024635


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2335635) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2088231 - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335635 - Publication au BOPI 2007-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165225 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI 1988-06-28

Jambons, saucissons, salamis et toutes salaisons cuites ou crues, conserves de viandes.