Déposée le 19 mars 1998 par la société Pégot Guy René Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « LE COMPENSATEUR MEDIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la société Pégot Guy René Henri domicilié(e) 7 Rue Lafayette, 32190 VIC-FEZENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 610 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pégot Guy - France.
La marque LE COMPENSATEUR MEDIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPENSATEUR MEDIAN est expirée depuis le 19 mars 2008.
Pégot Guy René Henri a également déposé les autres marques suivantes : L'OREILLER CONFORNUQUE
Pégot Guy René Henri - 7 Rue Lafayette, 32190 VIC-FEZENSAC - France - SIREN 396610636
Monsieur Pégot Guy - France
Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274455 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Découpe de mousse haute densité permettant dans une literie deux places, d'assurer à chaque dormeur d'un poids différent une parfaite planimétrie de couchage pour éviter ou soulager les problèmes de dos. Découpe de mousse haute densité permettant d'équilibrer la différence de poids entre deux personnes pour literies et convertibles.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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