Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PEGOT Guy René Henri
/
L'OREILLER CONFORNUQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OREILLER CONFORNUQUE
PEGOT Guy René Henri

Numéro de dépôt :
93468944
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque L'OREILLER CONFORNUQUE

Déposée le 13 mai 1993 par PEGOT Guy René Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « L'OREILLER CONFORNUQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est PEGOT Guy René Henri, domicilié(e) 7 Rue Lafayette, 32190 VIC-FEZENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEGOT Guy - France.

La marque L'OREILLER CONFORNUQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OREILLER CONFORNUQUE est expirée depuis le 13 mai 2003.

PEGOT Guy René Henri a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPENSATEUR MEDIAN


PEGOT Guy René Henri - 7 Rue Lafayette, 32190 VIC-FEZENSAC - France


Monsieur PEGOT Guy - France


Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274455 - Publication au BOPI 1999-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Oreiller à air à usage médical Oreiller

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.