Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEGOS
Numéro de dépôt :
1745415
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque PEGOS
Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PEGOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEGOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEGOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGOS est expirée depuis le 20 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02